Les documents liés à vos investissements sont mis à disposition dans votre espace personnel.
Ils regroupent notamment les contrats de souscription, attestations, documents relatifs à l’émission des titres.
Où trouver mes documents ?
Pour consulter vos documents :
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Connectez-vous à votre espace personnel ;
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Accédez à la section "Historique" de votre compte, onglet "Bibliothèque" ;
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Consultez ou téléchargez les documents disponibles.
Les documents sont accessibles au format PDF.
Quels types de documents sont disponibles ?
Selon la nature de votre investissement, vous pouvez retrouver :
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Contrat ou bulletin de souscription ;
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Certificat d’investissement ;
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Documents relatifs à l’émission des titres ;
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Documents fiscaux.
La disponibilité des documents dépend de l’étape du projet.
Quand les documents sont-ils mis à disposition ?
Certains documents sont accessibles immédiatement après votre souscription.
D’autres sont disponibles :
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Après la clôture de la levée ;
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Après la réalisation des formalités juridiques ;
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À la fin d’une période fiscale (documents fiscaux).
Les délais peuvent varier selon la nature de l’opération.
Vous ne trouvez pas un document ?
Plusieurs situations peuvent expliquer l’absence d’un document :
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Le projet est encore en cours ;
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Les formalités ne sont pas finalisées ;
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Le document n’est pas encore généré ;
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Vous consultez un autre profil (personnel ou société).
Vérifiez le statut du projet dans votre espace personnel.